Le conseil consulaire de la 1ère circonscription d’Allemagne s’est réuni le vendredi 20 juin à 12h00, en présence de M. Maurice Gourdault-Montagne, ambassadeur de France en Allemagne, président du conseil consulaire, et de ses membres élus. Voici un compte-rendu succint de cette réunion.
Élection du vice-président du conseil
Le conseil consulaire a élu sa vice-présidente, Mme Natacha Boroukhoff pour une durée de deux ans, au terme de laquelle il sera procédé à un nouvelle élection pour la désignation d’un/e nouveau/nouvelle vice-président/e.
Le rôle du vice-président du conseil consiste essentiellement à assister le président dans la préparation de l’ordre du jour, à coordonner les propositions et à assurer la plus grande concertation entre les membres du conseil.
Organisation du conseil consulaire
Compte tenu de l’arrivée d’un nouvel ambassadeur de France et du renouvellement de l’équipe d’encadrement de la section consulaire de Berlin, le conseil consulaire se réunira à nouveau à l’automne.
Des réunions en formation thématiques par exemple pour l’exercice des attributions du conseil relatives au travail, à l’emploi, à la formation professionnelle et à l’apprentissage des Français résidant en Allemagne du Nord pourront être convoquées.
Par ailleurs, les membres élus du conseil participeront aux commissions locales prévues par le code de la sécurité sociale et le code de l’éducation, en particulier ils siègeront aux commission locales des bourses et aux conseils d’établissement situé en Allemagne du Nord.
Tenue de permanences consulaires
La section consulaire de Berlin tiendra un bureau à disposition des élus pour y tenir leur permanence.
De même, à Hambourg, les élus auront la possibilité de tenir une permanence dans les locaux du consulat.
Tournées consulaires
Le rythme d’une tournée consulaire à Hambourg toutes les cinq semaines environ sera reconduit, de même que la concentration des tournées consulaires sur la ville de Hambourg où se situe l’essentiel des besoins de services consulaires. Le programme des tournées pour le second semestre 2014 est en cours d’élaboration et devrait être diffusé prochainement.
Bonne note à été prise de la nécessité d’appuyer les tournées consulaires à Hambourg par l’organisation d’une permanence destinée à la remise des passeports.
Dispositif Itinera
la section consulaire de l’ambassade a été équipée du dispositif Itinera qui permet le relevé de données biométriques hors de Berlin. Des demandes de passeports ont ainsi été reçues à titre expérimental par ce système Hambourg le 8 juin 2014.
Du fait de contraintes techniques, le nombre de relevés possibles est limité – environ 10 demandes pourront être traitées par tournée.
Il a été convenu, que soient établis des critères transparents de sélection des demandeurs susceptibles de bénéficier de ce mode de recueil. Ces critères seront précisés avec les élus en temps utile et communiqués sur le site internet de l’ambassade, dans la notice consacrée aux tournées consulaires.
Les familles nombreuses et les personnes aux revenus modestes, en recherche d’emploi, à mobilité réduite ou handicapées devraient ainsi en bénéficier de façon prioritaire.
Agences consulaires en Saxe et Basse-Saxe
Les consuls honoraires de Brême, Hanovre et Leipzig offrent chaque semaine un créneau pour la prise de rendez-vous, assurant ainsi un service régulier.
Thématiques
Le Conseil a eu un échange sur les thématiques dont il devrait se saisir. Outre les questions de scolarité et de bourses scolaires ainsi que les questions culturelles, Mme Natacha Boroukhoff, M. Philippe Loiseau et M. Nicolas Stallivieri ont insisté pour que les questions sociales et d’emploi soient traitées dans le cadre du conseil consulaire, avec la participation des représentants des structures associatives spécialisées dans ces questions.
> Procès verbal du conseil consulaire du 20 juin 2014
> Vous trouverez le compte-rendu complet de cette réunion également sur le site de l’ambassade en suivant ce lien.
NSI
Photo : Philippe Loiseau, Nicolas Stallivieri, Ronan Le Gleut, Natacha Boroukhoff, Maurice Gourdault-Montagne, Marie-Christine Kliess
